Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON CONFIANCE
Société d'Economie Mixte POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES

Numéro de dépôt :
3316289
Date de dépôt :
28/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2014
HORIZON CONFIANCE de Société d\'Economie Mixte POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES

Présentation de la marque HORIZON CONFIANCE

Déposée le 28 septembre 2004 par la société Société d'Economie Mixte POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZON CONFIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la société Société d'Economie Mixte POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES domicilié(e) Route de Corneilhan,34500 BEZIERS - 34500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 718 607 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Claude BASTIT SEM-PFO domicilié(e) Le Pech Bleu, Route de Corneilhan,34500 BEZIERS - 34500 - France.

La marque HORIZON CONFIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON CONFIANCE est expirée depuis le 28 septembre 2014.

Société d'Economie Mixte POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON PLENITUDE , HORIZON SERENITE


Société d'Economie Mixte POMPES FUNEBRES DES COMMUNES ASSOCIEES - Route de Corneilhan,34500 BEZIERS - 34500 - France - SIREN 442718607


Monsieur Jean Claude BASTIT SEM-PFO - Le Pech Bleu, Route de Corneilhan,34500 BEZIERS - 34500 - France


Inscription le 23 juin 2005 - renonciation partielle n°416078 - Publication au BOPI 2005-06-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Assurance ; caisse de prévoyance. Pompes funèbres ; service de crémation.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.