Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML

Numéro de dépôt :
3832940
Date de dépôt :
06/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2021
MEMORIAL, CITE DE L\'HISTOIRE POUR LA PAIX de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX 

Présentation de la marque MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX

Déposée le 6 mai 2011 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX  domicilié(e) ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER, BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 713 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, B.P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX est expirée depuis le 6 mai 2021.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX  a également déposé les autres marques suivantes : Bonnes nouvelles de la Paix , MEMORIAL POUR LA PAIX , CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX - , CONCOURS LYCEEN SUR LES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN UN MUSEE POUR LA PAIX , MEMORIAL POUR LA PAIX , Les chemins de la Mémoire , ARROMANCHES 360 , L'HISTOIRE ENSEMBLE , LES MEMORIALES , M


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML - ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER, BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France - SIREN 348713694


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, B.P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

– plaques commémoratives, répliques d'objets historiques en métal : médailles, pièces… – objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.

– outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.

– appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; – logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés). – lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes.

– bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

– photographies ; – livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus ; brochures ; calendriers revues, imprimés divers, cahiers, badges, affiches, affiches ; albums ; cartes postales, tableaux [peintures] encadrés ou non, objets d'art gravés ou lithographiés encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; portraits, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, reliures, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], encre, fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture, ayant pour vocation l'histoire. – produits de l'imprimerie ; articles pour reliures matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier.

– cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

– meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. – boîtes en bois ou en matières plastiques.

– objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients).

– vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.

– jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables.

– pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.

– publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicitaires (diffusion d'annonces –) : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affichage, étude de marché, affaires (informations d'–), relations publiques, vente aux enchères, location de machines et d'appareils de bureau, reproduction de documents, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; – gestion de fichiers informatiques ; – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; – diffusion d'annonces publicitaires ; – relations publiques. – activités de communication : agence de presse et d'information.

– télécommunications. – communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescripteur, transmissions de messages et télégrammes. – fourniture d'accès à un “ centre serveur ” et/ou de diverses banques de données et/ou d'images, ayant pour vocation l'histoire.

– organisation de cérémonies ou de voyages commémoratifs.

– enseignement, organisation de concours [éducation ou divertissement]. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – organisation et conduite de conférences, organisation et conduite d'ateliers de formation. – services de musées, présentation, exposition. – publication de livres. – location d'enregistrements sonores, location de films cinématographiques, spectacles (production de –). – enregistrement [filmage] sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. – éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; – services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. – production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – cérémonies et commémorations. – ingénierie muséographique et historique concernant la seconde guerre mondiale à savoir conception, production, direction et gestion de projets et événements culturels, muséographiques et historiques concernant la seconde guerre mondiale.