Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JOURNAL DE Suzon
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL UN MUSEE POUR LA PAIX, SAEML

Numéro de dépôt :
4194370
Date de dépôt :
03/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/07/2025
LE JOURNAL DE Suzon de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL UN MUSEE POUR LA PAIX

Présentation de la marque LE JOURNAL DE Suzon

Déposée le 3 juillet 2015 par SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL UN MUSEE POUR LA PAIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE JOURNAL DE Suzon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL UN MUSEE POUR LA PAIX, SAEML domicilié(e) Esplanade Général EISENHOWER, CS 55026 - 14050 - CAEN cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. MASSON BASTIEN domicilié(e) 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15094 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque LE JOURNAL DE Suzon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JOURNAL DE Suzon arrivera à expiration en date du 3 juillet 2025.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL UN MUSEE POUR LA PAIX a également déposé les autres marques suivantes : ARROMANCHES 360 , L'HISTOIRE ENSEMBLE , LES MEMORIALES , MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX , M


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL UN MUSEE POUR LA PAIX, SAEML - Esplanade Général EISENHOWER, CS 55026 - 14050 - CAEN cedex 4 - France


FIDAL, M. MASSON BASTIEN - 1 RUE CLAUDE BLOCH, CS 15094 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Bande dessinées ; journaux de bande dessinée ; photographies ; livres, publications, journaux, revues périodiques, prospectus ; brochures ; calendriers, revues, imprimés divers, cahiers, affiches, affiches ; livres de coloriage ; livres d'histoires ; livres pour enfants ; livres scolaires ; livres illustrés ; livres de dessin ; jaquettes de livres ; livres de poche [papeterie] ; livres d'activités avec autocollants ; albums ; cartes postales, tableaux [peintures] encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; portraits, écriteaux en papier ou en carton, papier d'emballage, reliures, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en papier ou en matière plastique, boîtes en carton ou en papier, articles de bureau (à l'exception des meubles), articles de papeterie, nécessaires pour écrire [écritoires], encre, fournitures pour l'écriture, instrument d'écriture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carnets de notes ; photographies ; affiches en papier ou carton ; cartes ; cartes à échanger autres que pour jeux ; cartes géographiques ; timbres-poste ; reproductions graphiques ; marques pour livre ; boîtes en carton ou en papier ; linge de table en papier ; décalcomanies ; instruments de dessin ; sets de tables en papier ; tampons encreurs ; stylos ; ardoises ; billets [tickets] ; fournitures pour écrire ; supports pour photographie ; livres pour enfants en matières autres que le papier ou le carton ; serre livres ; autocollants ; règles à dessiner ; crayons ; porte crayons ; couvertures [papeterie] ; articles de bureau [à l'exception des meubles] ; nécessaires pour écrire [écritoires] ; cartes de voeux ; flyers ; bloc à dessin ; papier à lettre ; livrets ; trousse à dessin ; pochoirs ; statuettes en papier mâché ; almanach ; gravures ; répertoires ; photogravures ; journaux de bande dessinée ; classeurs ; coupe papier ; gommes à effacer ; sous main ; taille-crayon ; encriers ; papier d'emballage ; reliures ; pinceaux ; badges en papier ou en carton ; cadres à composer (imprimerie).

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statuettes et figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verreries à savoir : articles de verrerie pour boisson, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; assiettes ; bocaux ; boites à biscuits ; boites à casse-croute ; boites en verre, bols, bonbonnes, bonbonnières ; bougeoirs ; cabarets (plateaux à servir), coquetiers, porte-couteaux pour la table, couvercle de plats et de pots, cruches et cruchons, cuillers à mélanger, plateaux à usage domestique, plats, pots, récipients à boire, ronds de serviette, saladiers, salière, tasses, vases ;

Tee-shirts ;

Jeux, jouets ; boules à neige ; sifflets pour enfants ; jeux de cartes ou de tables ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'abonnement à des livres, des revues, des journaux ou des bandes dessinées.

Éducation ; enseignement ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; publication de livres éducatifs ; publication de livres [manuels] scolaires ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; académies [éducation] ; services de musées [présentation, expositions] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; édition et publication de livres et de revues, sur tout support, notamment papier, électronique, numérique, magnétique ; publication de livres, reportages photographiques ; services de loisirs ; production de films autres que films publicitaires ; organisation de spectacles ; services de photographie ; organisation et conduite de conférences, organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de bandes dessinées et de bandes dessinées romanesques en ligne et non téléchargeables ; prêts de livres ; distribution de films ; projection de films ; présentation de films ; rédaction de scénarios de films.