CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX -
Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX -
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML
Numéro de dépôt :
3093494
Date de dépôt :
15/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
Présentation de la marque CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX -
Déposée le 15 mars 2001 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX domicilié(e) ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER BP 6261 - 14066 - CAEN cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 713 694 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Maître Bastien MASSON domicilié(e) 1, Rue Claude BLOCH BP 15 093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.
La marque CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX - est expirée depuis le 15 mars 2021.
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ”, SAEML - ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER BP 6261 - 14066 - CAEN cedex 4 - France - SIREN 348713694
Cabinet FIDAL, Maître Bastien MASSON - 1, Rue Claude BLOCH BP 15 093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2464958 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07
Inscription le 21 juin 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°551576 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-21
- Organisation de concours. - Distribution de prospectus. - Gestion de fichiers informatiques. - Diffusion d'informations par Internet. - Edition de recueil.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX -"
