Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARROMANCHES 360
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ” SAEML

Numéro de dépôt :
3904675
Date de dépôt :
09/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
ARROMANCHES 360 de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ” SAEML

Présentation de la marque ARROMANCHES 360

Déposée le 9 mars 2012 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ” SAEML auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARROMANCHES 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ” SAEML domicilié(e) ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER, BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 713 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, B.P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque ARROMANCHES 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3904675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARROMANCHES 360 est expirée depuis le 9 mars 2022.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ” SAEML a également déposé les autres marques suivantes : Bonnes nouvelles de la Paix , MEMORIAL POUR LA PAIX , CONCOURS INTERNATIONAL DE PLAIDOIRIES POUR LA DEFENSE DES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN - UN MUSEE POUR LA PAIX - , CONCOURS LYCEEN SUR LES DROITS DE L'HOMME DU MEMORIAL DE CAEN UN MUSEE POUR LA PAIX , MEMORIAL POUR LA PAIX , Les chemins de la Mémoire , L'HISTOIRE ENSEMBLE , LES MEMORIALES , MEMORIAL, CITE DE L'HISTOIRE POUR LA PAIX , M


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE POUR LA GESTION DU MEMORIAL “ UN MUSEE POUR LA PAIX ” SAEML - ESPLANADE DWIGHT EISENHOWER, BP 55026 - 14050 - CAEN CEDEX 4 - France - SIREN 348713694


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, B.P. 15093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

– publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; publicitaires (diffusion d'annonces –) : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, affichage, étude de marché, affaires (informations d'–), relations publiques, vente aux enchères, location de machines et d'appareils de bureau, reproduction de documents, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers] ; – gestion de fichiers informatiques. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; – diffusion d'annonces publicitaires ; – relations publiques. – activités de communication : agence de presse et d'information.

– télécommunications. – communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescripteur, transmissions de messages et télégrammes. – fourniture d'accès à un “ Centre serveur ” et/ou de diverses banques de données et/ou d'images, ayant pour vocation l'histoire.

– enseignement. – organisation de concours [éducation ou divertissement]. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – organisation et conduite de conférences, organisation et conduite d'ateliers de formation. – services de musées, présentation, exposition. – publication de livres. – location d'enregistrements sonores, location de films cinématographiques, spectacles (production de –). – enregistrement [filmage] sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. – éducation ; formation ; divertissement. – activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. – services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. – production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). – cinéma. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – cérémonies et commémorations. – ingénierie muséographique et historique concernant la seconde guerre mondiale à savoir conception, production, direction et gestion de projets et événements culturels, muséographiques et historiques concernant la seconde guerre mondiale.