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Marques déposées par SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES (LIGER
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ROTELGREEN La Ressource de la Terre
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROTELGREEN La Ressource de la Terre
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES (LIGER)

Numéro de dépôt :
4540390
Date de dépôt :
04/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2029
ROTELGREEN La Ressource de la Terre de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES (LIGER

Présentation de la marque ROTELGREEN La Ressource de la Terre

Déposée par voie électronique le 4 avril 2019 par SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES (LIGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROTELGREEN La Ressource de la Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES (LIGER) domicilié(e) BOULEVARD AUGUSTE LE GOFF LIEUDIT DU PARCO - 56500 - LOCMINÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPARLANN, Monsieur Benoît LEBRETON domicilié(e) 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - Rennes - France.

La marque ROTELGREEN La Ressource de la Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTELGREEN La Ressource de la Terre arrivera à expiration en date du 4 avril 2029.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES (LIGER a également déposé les autres marques suivantes : MAD DA GAS KARR , LIGER LOCMINE INNOVATION ET GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES , KEMENER POUR NE PLUS GASPILLER AFIN DE MIEUX VALORISER L ENERGIE DE DEMAIN EST CELLE QUE L ON PRESERVE AUJOURD HUI


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE LOCMINE INNOVATION GESTION DES ENERGIES RENOUVELABLES (LIGER) - BOULEVARD AUGUSTE LE GOFF LIEUDIT DU PARCO - 56500 - LOCMINÉ - France


SPARLANN, Monsieur Benoît LEBRETON - 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - Rennes - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Composts, engrais, fertilisants ; composts organiques ; biofertilisants ; amendements organiques pour plantes et sols ; préparations naturelles pour l’amendement des sols à destination des cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles et/ou sylvicoles ; humus ; tourbe (engrais) ; produits fertilisants naturels ;

Traitement des déchets organiques à des fins de compostage ; traitement des déchets organiques à destination des cultures agricoles, horticoles, viticoles, arboricoles et/ou sylvicoles) ; recyclage des déchets organiques ; transformation des déchets organiques en engrais et fertilisants ; transformation des digestats dans le cadre de la méthanisation en engrais ; valorisation des déchets organiques ; information et conseil en matière de traitement et de valorisation des déchets organiques.