Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse
Numéro de dépôt :
3197774
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/12/2012
Présentation de la marque pépiniéra
Déposée le 5 décembre 2002 par la société Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « pépiniéra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est la société Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse domicilié(e) 146, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 630 800 118 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Economie Mixte du Marché D'intérêt National de Toulouse Monsieur Paul MIROUS domicilié(e) 146, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France.
La marque pépiniéra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société d'Economie Mixte du Marché d'Intérêt National de Toulouse - 146, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France - SIREN 630800118
Société d'Economie Mixte du Marché D'intérêt National de Toulouse Monsieur Paul MIROUS - 146, avenue des Etats-Unis,31200 TOULOUSE - 31200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02
. Arbres (végétaux) , gazon naturel, graines (semences) , semences, plantes, fleurs naturelles, bois bruts, plants naturels. . Organisation de foires, d'expositions à buts commerciaux et/ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers, publicité, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus...) . . Horticulture. Service de jardiniers-paysagistes, location de matériel pour exploitations agricoles.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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