Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE d'ECONOMIE MIXTE des TRANSPORTS PUBLICS de VOYAGEURS de l'AGGLOMERATION TOULOUSAINE S.E.M.V.A.T
/
TOULOUSE GUIDE BUS SEMVAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOULOUSE GUIDE BUS SEMVAT
SOCIETE d'ECONOMIE MIXTE des TRANSPORTS PUBLICS de VOYAGEURS de l'AGGLOMERATION TOULOUSAINE S.E.M.V.A.T.

Numéro de dépôt :
1096805
Date de dépôt :
08/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Toulouse

Présentation de la marque TOULOUSE GUIDE BUS SEMVAT

Déposée le 8 septembre 1978 par SOCIETE d'ECONOMIE MIXTE des TRANSPORTS PUBLICS de VOYAGEURS de l'AGGLOMERATION TOULOUSAINE S.E.M.V.A.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Toulouse), la marque française « TOULOUSE GUIDE BUS SEMVAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE d'ECONOMIE MIXTE des TRANSPORTS PUBLICS de VOYAGEURS de l'AGGLOMERATION TOULOUSAINE S.E.M.V.A.T. domicilié(e) Société Anonyme d'Economie Mixte Siège Social: Mairie de Toulouse, place du Capitole 31000 Toulouse. - France.

La marque TOULOUSE GUIDE BUS SEMVAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1096805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOULOUSE GUIDE BUS SEMVAT est expirée depuis le 8 septembre 1988.

SOCIETE d'ECONOMIE MIXTE des TRANSPORTS PUBLICS de VOYAGEURS de l'AGGLOMERATION TOULOUSAINE S.E.M.V.A.T a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOTAN , SCOLTan , MobiliTag , MobiTag , TAG&CAR , NAVIBUS , Tag&Pass , TAG , ORELIO , TAN


SOCIETE d'ECONOMIE MIXTE des TRANSPORTS PUBLICS de VOYAGEURS de l'AGGLOMERATION TOULOUSAINE S.E.M.V.A.T. - Société Anonyme d'Economie Mixte Siège Social: Mairie de Toulouse, place du Capitole 31000 Toulouse. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-051

Guide horaire officiel des transports publics de voyageurs par autobus et autocars, urbain et interurbain, sur l'agglomération toulousaine, les départements de la HAUTE-GARONNE, de l'ARIEGE et du GERS.