Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEUX VIVRE SA VILLE
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE - SEMITAG (Société Anonyme d'Economie Mixte)

Numéro de dépôt :
1531799
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1999

Présentation de la marque MIEUX VIVRE SA VILLE

Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE - SEMITAGd'Economie Mixte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIEUX VIVRE SA VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE - SEMITAGd'Economie Mixte domicilié(e) 15 avenue Salvador Allende, 38130 ECHIROLLES - France.

La marque MIEUX VIVRE SA VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEUX VIVRE SA VILLE est expirée depuis le 12 mai 1999.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE - SEMITAGd'Economie Mixte a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOTAN , SCOLTan , MobiliTag , MobiTag , TAG&CAR , NAVIBUS , Tag&Pass , TAG , ORELIO , TAN


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE - SEMITAG (Société Anonyme d'Economie Mixte) - 15 avenue Salvador Allende, 38130 ECHIROLLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Services en rapport avec le transport de personnes et de marchandises; agences de voyages, organisation de voyages