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Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) Société d'Economie Mixte des Sources de Soultzmatt
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ELSASS SCHORLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSASS SCHORLE
Société d'Economie Mixte des Sources de Soultzmatt, société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3977317
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2023
ELSASS SCHORLE de Société d\'Economie Mixte des Sources de Soultzmatt

Présentation de la marque ELSASS SCHORLE

Déposée le 25 janvier 2013 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) Société d'Economie Mixte des Sources de Soultzmatt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELSASS SCHORLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) Société d'Economie Mixte des Sources de Soultzmatt domicilié(e) Avenue Nessel - 68570 - SOULTZMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 356 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BURKARD Thierry domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France.

La marque ELSASS SCHORLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSASS SCHORLE est expirée depuis le 25 janvier 2023.

Société d'Economie Mixte des Sources de Soultzmatt a également déposé les autres marques suivantes : LISBETH T'glacé , POM de LISBETH


Société d'Economie Mixte des Sources de Soultzmatt, société anonyme d'économie mixte à conseil d'administration - Avenue Nessel - 68570 - SOULTZMATT - France - SIREN 380356436


M. BURKARD Thierry - 40 rue de Stalingrad, BP 3127 - 68063 - MULHOUSE cedex - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine “ ALSACE ”, “ ALSACE GRAND CRU ” ou “ CREMANT D'ALSACE ”, eaux de vie béneficiant de l'Appellation d'Origine “ MARC D'ALSACE ”.