Déposée le 28 avril 2004 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE MICROPOLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE D'ARÔMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE MICROPOLIS domicilié(e) 3 BD OUEST, B.P. 2019,25050 BESANCON CEDEX - 25050 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 515 416 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Economie Mixte de MICROPOLIS, S.E.M.M. domicilié(e) 3 Bd Ouest, B.P. 2019,25050 BESANCON CEDEX - 25050 - France.
La marque TERRE D'ARÔMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'ARÔMES est expirée depuis le 28 avril 2014.
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE MICROPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : SERVITER
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE MICROPOLIS, SEM - 3 BD OUEST, B.P. 2019,25050 BESANCON CEDEX - 25050 - France - SIREN 419515416
Société d'Economie Mixte de MICROPOLIS, S.E.M.M. - 3 Bd Ouest, B.P. 2019,25050 BESANCON CEDEX - 25050 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Organisation d'expositions à but commercial et publicitaire. Organisation de foires, de salons, de congrès, d'expositions, de séminaires, de manifestations artistiques ou culturelles. Divertissements, spectacles, parcs d'attraction, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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