Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cité de la faïence
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON (SEM)

Numéro de dépôt :
4292225
Date de dépôt :
05/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/08/2026
Cité de la faïence de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON (SEM

Présentation de la marque Cité de la faïence

Déposée le 5 août 2016 par la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON (SEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Cité de la faïence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la société SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON (SEM domicilié(e) Hôtel de Ville - 04360 - MOUSTIERS-SAINTE-MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 840 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MERLET, Mme Merlet camille domicilié(e) 16 Rue Neuve Sainte Catherine - 13007 - MARSEILLE - France.

La marque Cité de la faïence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité de la faïence arrivera à expiration en date du 5 août 2026.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON (SEM a également déposé les autres marques suivantes : STAR OF PROVENCE , STAR DE PROVENCE , Lac de Sainte Croix , Portes des gorges du Verdon , Etoile de la Provence , DESTINATION VERDON , Capitale de la lavande


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DE MOUSTIERS SAINTE MARIE ET DU VERDON (SEM) - Hôtel de Ville - 04360 - MOUSTIERS-SAINTE-MARIE - France - SIREN 444840763


CABINET MERLET, Mme Merlet camille - 16 Rue Neuve Sainte Catherine - 13007 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Tous service de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion et organisation des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Distribution de journaux ; location d'automobiles, de bateaux, de matériel de sport ; réservation de chevaux ;

Parcs d'attractions ; services de camps de vacances ; exploitation de salle de cinéma ; studio de cinéma ; cirques ; jardins d'attractions ; organisation et planification de réceptions ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; location de télévision, magnétoscopes (et autres), publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.