Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANIM'ESPACE
Société d'Economie Mixte d'Exploitation de Centres Culturels, Educatifs et de Loisirs (SEMECCEL) Société dont le siège social se situe

Numéro de dépôt :
3183982
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/09/2012
ANIM\'ESPACE de Société d\'Economie Mixte d\'Exploitation de Centres Culturels

Présentation de la marque ANIM'ESPACE

Déposée le 18 septembre 2002 par la société Société d'Economie Mixte d'Exploitation de Centres Culturels auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ANIM'ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société Société d'Economie Mixte d'Exploitation de Centres Culturels domicilié(e) Mairie de Toulouse, Place du Capitole, BP 999,31040 Toulouse Cedex 6 - 31040 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 266 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEMECCEL Monsieur Bernard BUREL, Directeur Général domicilié(e) Cité de l'espace Avenue Jean Gonord , BP 5855,31506 Toulouse Cedex 5 - 31506 - France.

La marque ANIM'ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANIM'ESPACE est expirée depuis le 18 septembre 2012.

Société d'Economie Mixte d'Exploitation de Centres Culturels a également déposé les autres marques suivantes : STARMAX , ASTROPOLIS , MISSION BIOSPACE , PASSAGERS DE L'IMAGINAIRE


Société d'Economie Mixte d'Exploitation de Centres Culturels, Educatifs et de Loisirs (SEMECCEL) Société dont le siège social se situe - Mairie de Toulouse, Place du Capitole, BP 999,31040 Toulouse Cedex 6 - 31040 - France - SIREN 408266245


SEMECCEL Monsieur Bernard BUREL, Directeur Général - Cité de l'espace Avenue Jean Gonord , BP 5855,31506 Toulouse Cedex 5 - 31506 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Articles de lunetterie, lunettes (optiques) , lunettes de soleil, étuis à lunettes. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignements ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) , supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, vidéogrammes, films cinématographiques impressionnés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) : mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs et sachets et feuilles pour l'emballage en papier ou en carton ou en matières plastiques, enveloppes, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles) , caractères d'imprimerie, clichés. Tableaux (peintures) encadrés ou non, drapeaux (en papier) , fournitures pour écrire, manuels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , autocollants (articles de papeterie) , stylos (articles de papeterie) , affiches. Malles et valises, parapluies, parasols et cannes. Articles de maroquinerie en cuir ou en imitation cuir ou en tissus (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) , portefeuilles, sacs à dos, sacs de voyage, porte-monnaie non en métaux précieux. Vêtements (habillement) , chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques, des chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu) , chapellerie, casquettes, tee-shirts, foulards, ceintures (habillement) , gants (habillement) . Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) , peluches (jouets) , jeux éducatifs. Modèles réduits de véhicules, jeux automatiques et/ou électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes à jouer. Agence d'informations commerciales, organisation de concours en matière commerciale et/ou publicitaire. Organisations d'expositions et/ou de foires à buts commerciaux ou de publicité. Informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques et/ou électroniques, diffusion d'annonces publicitaires, informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons) , gestion de fichiers informatiques, courrier publicitaire, édition de textes publicitaires. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Communications par terminaux d'ordinateurs, messagerie électronique. Transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur, émissions radiophoniques et/ou télévisées, émissions télévisées sur réseaux informatiques et/ou électroniques, transmission d'informations contenues dans des bases de données. Edition, publication et prêt de livres et de revues, location de films, d'enregistrements photographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, de symposiums. Organisation de spectacles (services d'impresarios) , production et représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, planification de réceptions (divertissement) , exploitation de salles de cinéma, de salles constituées par un planétarium, divertissement télévisé et/ou radiophonique, éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement, service de musées (présentation, expositions) , service de clubs en matière de divertissement et/ou d'éducation et/ou culturelle, divertissement, service de loisirs, exploitation d'une base de données culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques, exploitation de parcs d'attraction, organisation d'expositions à but culturel et/ou éducative et/ou de divertissement. Organisation de loteries. Formations, formation pratique (démonstration) . Informations culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux informatiques, divertissement, organisation de concours en matière d'éducation et/ou de divertissement et/ou culturelle, information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Service de reporters, enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Travaux d'ingénieurs (expertise) . Programmation pour ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, informations scientifiques et/ou techniques dans les domaines de l'espace et de l'aéronautique sur réseaux informatiques et/ou électroniques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs,

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.