Marque expirée - Marque en non vigueur

Assises Nationales de la Construction Passive
Société d'Economie Mixte d'Amélioration et d'Exploitation des Biens de Grenoble et de son Agglomération S.A.E.M. ALPEXPO

Numéro de dépôt :
3482040
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/02/2017
Assises Nationales de la Construction Passive de Société d\'Economie Mixte d\'Amélioration et d\'Exploitation des Biens de Grenoble et de son Agglomération S.A.E.M. ALPEXPO

Présentation de la marque Assises Nationales de la Construction Passive

Déposée le 16 février 2007 par la société Société d'Economie Mixte d'Amélioration et d'Exploitation des Biens de Grenoble et de son Agglomération S.A.E.M. ALPEXPO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Assises Nationales de la Construction Passive »

Le déposant est la société Société d'Economie Mixte d'Amélioration et d'Exploitation des Biens de Grenoble et de son Agglomération S.A.E.M. ALPEXPO domicilié(e) Avenue d'Innsbruck, B.P. 2408,38034 GRENOBLE CEDEX 02 - 38034 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 367 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAEM ALPEXPO domicilié(e) Avenue d'Innsbruck, B.P. 2408,38034 GRENOBLE CEDEX 02 - 38034 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises Nationales de la Construction Passive est expirée depuis le 16 février 2017.

Société d'Economie Mixte d'Amélioration et d'Exploitation des Biens de Grenoble et de son Agglomération S.A.E.M. ALPEXPO a également déposé les autres marques suivantes : SERIALSHOP , ICE-CREAM By SIG , SNOW BY SIG WINTER SPORT EXPO , ICE-CREAM , PLAXMOL , VOS IDEES FONT LA DECO , PLAXMOL by SIG


Société d'Economie Mixte d'Amélioration et d'Exploitation des Biens de Grenoble et de son Agglomération S.A.E.M. ALPEXPO - Avenue d'Innsbruck, B.P. 2408,38034 GRENOBLE CEDEX 02 - 38034 - France - SIREN 423367804


SAEM ALPEXPO - Avenue d'Innsbruck, B.P. 2408,38034 GRENOBLE CEDEX 02 - 38034 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Publicité, gestion des affaires commerciales, administrations commerciales, travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement de journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électonique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.