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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ECHANGE ECONOMIQUE INT'
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FONTAINE ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONTAINE ROYALE
SOCIETE D'ECHANGE ECONOMIQUE INT' S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3128823
Date de dépôt :
19/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2011
FONTAINE ROYALE de SOCIETE D\'ECHANGE ECONOMIQUE INT\'

Présentation de la marque FONTAINE ROYALE

Déposée le 19 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ECHANGE ECONOMIQUE INT' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAINE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'ECHANGE ECONOMIQUE INT' domicilié(e) 5, RUE DE LA LIBERATION, 91070 BONDOUFLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 674 989 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-JACQUES CHEN - France.

La marque FONTAINE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAINE ROYALE est expirée depuis le 19 octobre 2011.


SOCIETE D'ECHANGE ECONOMIQUE INT' S.A.R.L - 5, RUE DE LA LIBERATION, 91070 BONDOUFLE - France - SIREN 429674989


M. JEAN-JACQUES CHEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Bougies feux d'artifices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.