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Marques déposées par SOCIETE D.B.A
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STOP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STOP
SOCIETE D.B.A.

Numéro de dépôt :
1023713
Date de dépôt :
26/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque STOP

Déposée le 26 juillet 1977 par SOCIETE D.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D.B.A. domicilié(e) (S.A.), 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France.

La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

SOCIETE D.B.A a également déposé les autres marques suivantes : DBA , 55 , EQUIVAC , SERVOSTOP , TRAILVAC , STARLOCK , TRANSPAR , STOP , TRANSPAR MATIC , INTER LOCK


SOCIETE D.B.A. - (S.A.), 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°15718 - Publication au BOPI 1978-009

Freins hydrauliques et leurs pièces détachées pour automobiles, aviation, et tous usages industriels.Appareils hydrauliques pour l'automobile, l'aviation et tous usages industriels.Lave-glace et leurs pièces détachées pour automobiles, aviation et tous usages industriels.Toutes pièces et accessoires pour automobiles, aviation et industrie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.