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Marques déposées par SOCIETE D.B.A
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EQUIVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIVAC
SOCIETE D.B.A.

Numéro de dépôt :
1036447
Date de dépôt :
19/12/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EQUIVAC

Déposée le 19 décembre 1977 par SOCIETE D.B.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EQUIVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D.B.A. domicilié(e) (S.A.), 98 Boulevard Victor Hugo 92115 CLICHY - France.

La marque EQUIVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1036447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

SOCIETE D.B.A a également déposé les autres marques suivantes : DBA , 55 , SERVOSTOP , TRAILVAC , STARLOCK , TRANSPAR , STOP , STOP , TRANSPAR MATIC , INTER LOCK


SOCIETE D.B.A. - (S.A.), 98 Boulevard Victor Hugo 92115 CLICHY - France


Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°15718 - Publication au BOPI 1978-031

Freins, freins pour véhicules, freins pour remorques, freins à dépression, équipements de freinage à dépression pour remorques et notamment pour remorques de camping.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.