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Marques déposées par SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATIONTODO
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SASCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SASCA
SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3880883
Date de dépôt :
12/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2021
SASCA de SOCIETE D\'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION

Présentation de la marque SASCA

Déposée le 12 décembre 2011 par SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SASCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATIONTODO domicilié(e) 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 236 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (SASCA, chez TOTAL DIRECTION AVIATION, Mme PERRIN Isabelle domicilié(e) 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque SASCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 36 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SASCA est expirée depuis le 12 décembre 2021.

SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION a également déposé les autres marques suivantes : SCA


SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION, Société en nom collectif - 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 535236681


SOCIETE D'AVITAILLEMENT ET DE STOCKAGE DE CARBURANTS AVIATION (SASCA, chez TOTAL DIRECTION AVIATION, Mme PERRIN Isabelle - 24 cours Michelet - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles liquides, solides et gazeux ; carburants ; carburants pour l'aviation ; kérosène ; additifs non-chimiques pour carburants, pour combustibles et pour lubrifiants ;

Services de publicité, d'informations commerciales et de promotion des ventes ; courrier publicitaire électronique ; services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion d'affaires ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion de fichiers, de banques et de bases de données dans les domaines pétroliers ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet ; services de vente au détail de carburants ;

Services de souscription d'assurance ; affaires et informations financières ; services de crédit ; services de cartes de paiement et de crédit et services financiers y afférents ; services de cartes de fidélité ; transferts électroniques de fonds ;

Approvisionnement en carburant ; entretien, lavage et réparation de véhicules ; construction d'installations pétrolières ;

Transport, distribution (livraison), stockage de marchandises, notamment de produits pétroliers ; location de véhicules.