Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERP CONFIANCE BTP
SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3393949
Date de dépôt :
25/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2025
PERP CONFIANCE BTP de SOCIETE D\'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE

Présentation de la marque PERP CONFIANCE BTP

Déposée le 25 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERP CONFIANCE BTP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-52 du 30 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE domicilié(e) 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 060 854 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque PERP CONFIANCE BTP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERP CONFIANCE BTP arrivera à expiration en date du 25 novembre 2025.

SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE a également déposé les autres marques suivantes : PREVOYANCE FAMILIALE ARTISANS , PREVOYANCE SUPPLEMENTAIRE ARTISANS , SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS SAF - BTP - VIE , COMPLEMENTAIRE MALADIE ARTISANS , COMPLEMENT DEPENDANCE BTP , BTP PLAN EPARGNE RETRAITE , SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS SAF - BTP - IARD , CONFIANCE , FONDS SOLIDEO


SOCIETE D'ASSURANCES FAMILIALES DES SALARIES ET ARTISANS VIE, Société anonyme - 7 RUE DU REGARD - 75006 - PARIS - France - SIREN 332060854


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591442 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Papier, carton, cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes, revues périodiques, peintures (tableaux) et gravures, papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matière plastique, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), affiches, cartes postales, décalcomanies, dessins, gravures, images, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, matériel d'enseignement sous forme de jeu (livres), produits de l'imprimerie (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés. Conseils financiers, investissement de capitaux, organisation et fourniture de prêt et d'investissement de capitaux ; services de constitution et de placement de capitaux et de fonds ; opérations financières et monétaires ; affaires bancaires ; affaires monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de créances ; assurances, conseils et informations en matière d'assurance, de retraite, et de prévoyance ; caisses de prévoyance, contrat d'assurance vie ; assurances épargne, assurances retraite, assurances marchandises transportées, assurances dommages, assurances automobiles et motos, assurances multirisque habitation, assurances multirisque professionnelle, assurances incendie, accidents et risques divers, assurances maladie, gestion de contrats d'assurances, services de souscription d'assurances. Affaires immobilières, conseils et expertises en matière immobilière ; services fiduciaires ; gestion de portefeuille boursier ; constitution de fonds ; placement de fonds ; services de financement, parrainage financier, transactions financières ; transferts électroniques de fonds ; émission de bons de valeur ; courtage en bourse ; cote en bourse ; gérance de fortune ; intermédiation financière ; estimations financières et monétaires ; analyse financière et monétaire ; consultations en matière financière et monétaire ; information en matière financière et monétaire ; aide et conseil à la direction des affaires financières, monétaires et boursières ; conseils en organisation et direction des affaires financières, monétaires et boursières ; recherches pour affaires financières, monétaires et boursières, services financiers rendus au moyen de guichets, de terminaux électroniques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.