FORCE 10
Présentation de la marque FORCE 10
Déposée le 20 février 1984 par la Société Anonyme (SA) Société d'Assurances ABEILLE PAIX VIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORCE 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FORCE 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FORCE 10 est expirée depuis le 20 février 1994.
Société d'Assurances ABEILLE PAIX VIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30
Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination n°374424 - Publication au BOPI 2003-07-24