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Marques déposées par Société D'ARVA (UES) (S.A. COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
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ARCAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCAUTO
Société D'ARVA (UES) (S.A. COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
1608270
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
13/10/1998

Présentation de la marque ARCAUTO

Déposée le 13 octobre 1988 par Société D'ARVA (UES) (S.A. COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « ARCAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société D'ARVA (UES) (S.A. COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE), domicilié(e) 118, Avenue de Paris BP 274, 79008 NIORT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D'ARAUJO Michel - France.

La marque ARCAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCAUTO est expirée depuis le 13 octobre 1998.


Société D'ARVA (UES) (S.A. COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE) - 118, Avenue de Paris BP 274, 79008 NIORT CEDEX - France


D'ARAUJO Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

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