Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société D'ARVA (U.E.S) COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE
/
DARVACOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DARVACOM
Société D'ARVA (U.E.S) S.A. COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE)

Numéro de dépôt :
1604577
Date de dépôt :
13/10/1988
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
13/10/1998

Présentation de la marque DARVACOM

Déposée le 13 octobre 1988 par la Société Anonyme (SA) Société D'ARVA (U.E.S) COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « DARVACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société D'ARVA (U.E.S) COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE domicilié(e) 118, avenue de Paris B.P. 274, 79008 NIORT CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel d'ARAUJO - France.

La marque DARVACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DARVACOM est expirée depuis le 13 octobre 1998.


Société D'ARVA (U.E.S) S.A. COOPERATIVE A CAPITAL VARIABLE) - 118, avenue de Paris B.P. 274, 79008 NIORT CEDEX - France


Michel d'ARAUJO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Programme pour ordinateur permettant le transfert de messages ou fichiers d'un utilisateur à l'autre