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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société d'Approvisionnements et de Négociations Immobiliers "SANI"
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SANI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANI
Société d'Approvisionnements et de Négociations Immobiliers "SANI" (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1649810
Date de dépôt :
13/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2011

Présentation de la marque SANI

Déposée le 13 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) Société d'Approvisionnements et de Négociations Immobiliers "SANI" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Approvisionnements et de Négociations Immobiliers "SANI" domicilié(e) 37/39, Rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS (dossier no 2193221) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 041 110 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) (dossier no 2193221) - France.

La marque SANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SANI est expirée depuis le 13 mars 2011.


Société d'Approvisionnements et de Négociations Immobiliers "SANI" (société anonyme) - 37/39, Rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS (dossier no 2193221) - France - SIREN 712041110


Cabinet HARLE et PHELIP - (dossier no 2193221) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2001 n°2193221 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

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