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Marques déposées par Société d'Approvisionnement Sanitaire du Littoral
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SANITORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANITORAL
Société d'Approvisionnement Sanitaire du Littoral

Numéro de dépôt :
953937
Date de dépôt :
29/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANITORAL

Déposée le 29 avril 1976 par Société d'Approvisionnement Sanitaire du Littoral auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANITORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Approvisionnement Sanitaire du Littoral domicilié(e) (soc. an.), 13, route de Nice, Toulon (Var). - France.

La marque SANITORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 953937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SANITORAL est expirée depuis le 29 avril 1986.

Société d'Approvisionnement Sanitaire du Littoral a également déposé les autres marques suivantes : SANISUD


Société d'Approvisionnement Sanitaire du Littoral - (soc. an.), 13, route de Nice, Toulon (Var). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Matériel et installations de chauffage et sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.