FONTAN DE FALLIÈRES MERLOT
Présentation de la marque FONTAN DE FALLIÈRES MERLOT
Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ D'APPROVISIONNEMENT EN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTAN DE FALLIÈRES MERLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONTAN DE FALLIÈRES MERLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTAN DE FALLIÈRES MERLOT est expirée depuis le 10 septembre 2013.
SOCIÉTÉ D'APPROVISIONNEMENT EN VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43