Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERCO
Société d'Applications Thermo-Electriques

Numéro de dépôt :
947931
Date de dépôt :
02/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TERCO

Déposée le 2 février 1976 par Société d'Applications Thermo-Electriques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TERCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Applications Thermo-Electriques domicilié(e) (soc. an.), 39, rue Bokanowski, Asnières (Hauts-de-Seine). - France.

La marque TERCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TERCO est expirée depuis le 2 février 1986.

Société d'Applications Thermo-Electriques a également déposé les autres marques suivantes : ARMOR , SCHWARZ , ONYX , APPLIMO , MIXO


Société d'Applications Thermo-Electriques - (soc. an.), 39, rue Bokanowski, Asnières (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-503

Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération et de séchage, de ventilation, de conditionnement, de distribution d'eau et installations sanitaires, et en particulier appareils électriques ménagers et industriels.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.