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Marques déposées par Société d'Applications Thermiques de l'Electricité
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KITERM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KITERM
Société d'Applications Thermiques de l'Electricité -

Numéro de dépôt :
1299062
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque KITERM

Déposée le 8 février 1985 par Société d'Applications Thermiques de l'Electricité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KITERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Applications Thermiques de l'Electricité -, domicilié(e) Route de Saint-Brieuc La Foue SAINT-GILLES, 35590 L'HERMITAGE (dossier no 2043168) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN et MAILLET Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) (dossier no 2043168) - France.

La marque KITERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KITERM est expirée depuis le 8 février 2005.


Société d'Applications Thermiques de l'Electricité - - Route de Saint-Brieuc La Foue SAINT-GILLES, 35590 L'HERMITAGE (dossier no 2043168) - France


CABINET LE GUEN et MAILLET Monsieur Denis LE GUEN - (dossier no 2043168) - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1995 n°2043168 - Publication au BOPI 1995-01-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription le 9 mars 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°182884 - Publication au BOPI 1995-03-09

Inscription le 12 janvier 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180294 - Publication au BOPI 1995-01-12

Installations de chauffage électrique domestique, en particulier de chauffage électrique intégré, et appareils ou équipements les composant.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.