SOCIETE D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ET MECANIQUES - S.A.S.M. (Société à responsabilité limitée)
Numéro de dépôt :
1587392
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2010
Présentation de la marque SASM
Déposée le 19 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ET MECANIQUES - S.A.S.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SASM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ET MECANIQUES - S.A.S.M domicilié(e) 7 Rue Clément Ader, 94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2169026) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 009 710 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND domicilié(e) (dossier no 2169026) - France.
La marque SASM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SASM est expirée depuis le 19 avril 2010.
SOCIETE D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ET MECANIQUES - S.A.S.M a également déposé les autres marques suivantes : SASM , ISM , ISM , H HOUDE , ISM , TOUBILLE
SOCIETE D'APPLICATIONS SCIENTIFIQUES ET MECANIQUES - S.A.S.M. (Société à responsabilité limitée) - 7 Rue Clément Ader, 94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2169026) - France - SIREN 572009710
Cabinet TONY-DURAND - (dossier no 2169026) - France
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2000 n°2169026 - Publication au BOPI 2000-03-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, libres;articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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