Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEXAR
SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1717144
Date de dépôt :
13/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2020

Présentation de la marque ELEXAR

Déposée le 13 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEXAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR domicilié(e) 41 Rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 024 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELEXAR est expirée depuis le 13 mars 2020.

SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR a également déposé les autres marques suivantes : SAR POUR MARQUER SON TEMPS , AXAR , PEPITE , POUR MARQUER SON TEMPS , JETLACK , VANDIPAINT , (Marque figurative) , SINOLACK , SINOJET , (Marque figurative)


SOCIETE D'APPLICATIONS ROUTIERES SAR, Société par actions simplifiée - 41 Rue des Trois Fontanot - 92024 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 662024660


CABINET REGIMBEAU - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Inscription le 19 décembre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°179729 - Publication au BOPI 1994-12-19

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2000 n°2167711 - Publication au BOPI 2000-03-09

Inscription le 13 juillet 2004 - Changement d'adresse n°396212 - Publication au BOPI 2004-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435311 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Inscription le 5 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523196 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-05

Inscription le 6 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°617648 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-06

Machines et machines-outils;appareils et instruments électroniques pour machines et engins de signalisation routière; engins de signalisation routière

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.