Marque renouvelée - Marque en non vigueur
SAPPEL
Numéro de dépôt :
1051314
Date de dépôt :
26/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAPPEL
Déposée le 26 mai 1978 par Société d'Applications Mécaniques et Electriques de Boulogne-Billancourt SAPPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAPPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAPPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SAPPEL est expirée depuis le 26 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054