SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES DU DIAMANT, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4019961
Date de dépôt :
16/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/07/2023
Présentation de la marque SAMEDIA
Déposée le 16 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES DU DIAMANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAMEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-32 du 9 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES DU DIAMANT domicilié(e) Zone Industrielle du Bois Joly, 6 rue Etienne Lenoir - 85500 - LES HERBIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 150 392 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE - France.
La marque SAMEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'APPLICATIONS MECANIQUES DU DIAMANT, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle du Bois Joly, 6 rue Etienne Lenoir - 85500 - LES HERBIERS - France - SIREN 546150392
Cabinet Hecké - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE - France
Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Outils diamantés, à savoir outils de découpe, de meulage, d'abrasion, de perçage, de forage, de surfaçage et de polissage, pour outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement et pour machines ; disques pour outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement et pour machines de découpe, de meulage, d'abrasion, de surfaçage et de polissage ; disques à lamelles, disques abrasifs, meules abrasives pour meuleuses motorisées ; disques abrasifs et bandes abrasives pour ponceuses motorisées ; lames de scies (parties de machines) ; forets (parties de machines) ; couronnes de forage (parties de machines) ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement et machines de découpe, de meulage, d'abrasion, de perçage, de forage, de surfaçage et de polissage ; scies (machines) ; coupeuses (machines) ; meuleuses (machines) ; ponceuses (machines) ; rectifieuses ; raboteuses ; foreuses ; perceuses (machines) ;
Installation, entretien et réparation d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement et de machines de découpe, de meulage, d'abrasion, de perçage, de forage, de surfaçage et de polissage ;
Location d'outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, à savoir d'outils de découpe, de meulage, d'abrasion, de perçage, de forage, de surfaçage et de polissage et de machines de découpe, de meulage, d'abrasion, de perçage, de forage, de surfaçage et de polissage.
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