Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VS Easyfit
SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME) , (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
3176796
Date de dépôt :
26/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2012
VS Easyfit de SOCIETE D\'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME

Présentation de la marque VS Easyfit

Déposée le 26 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VS Easyfit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME domicilié(e) 25, rue de l'Etain, ,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 195 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France.

La marque VS Easyfit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VS Easyfit est expirée depuis le 26 juillet 2012.

SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME a également déposé les autres marques suivantes : AERIA , AERIAL , SPIROSCOPE


SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME) , (SOCIETE ANONYME) - 25, rue de l'Etain, ,77176 SAVIGNY LE TEMPLE - 77176 - France - SIREN 411195209


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01

Inscription le 12 juin 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°455436 - Publication au BOPI 2007-06-12

Inscription le 12 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°455435 - Publication au BOPI 2007-06-12

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Appareils médicaux ; appareils et équipements pour l'aide à la respiration ; appareils et équipements pour la respiration artificielle ; appareils et équipements autonomes pour l'aide à la respiration à domicile ; appareils et équipements pour la ventilation contrôlée des patients ; insufflateurs ; respirateurs pour la respiration artififielle.