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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME
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SPIROSCOPE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPIROSCOPE
SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98737058
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque SPIROSCOPE

Déposée le 15 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPIROSCOPE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME domicilié(e) Z.I., 25, rue de l'Etain, 77176 Savigny-le-Temple - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe KOHN CABINET PHILIPPE KOHN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME a également déposé les autres marques suivantes : VS Easyfit , AERIA , AERIAL


SOCIETE D'APPLICATIONS INDUSTRIELLES MEDICALES ET ELECTRONIQUES (SAIME) Société Anonyme - Z.I., 25, rue de l'Etain, 77176 Savigny-le-Temple - France


Monsieur Philippe KOHN CABINET PHILIPPE KOHN - France


Inscription le 16 août 1999 - Rejet total n°283131 - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1999-08-16

Logiciels ; logiciels pour la mise en oeuvre d'un appareil de mesure d'un débit gazeux. Appareil médical, à savoir appareil de mesure d'un débit gazeux, notamment d'un débit respiratoire, dans un appareil respiratoire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.