SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM
Numéro de dépôt :
1090136
Date de dépôt :
15/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAGEM
Déposée le 15 mars 1979 par SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SAGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM, domicilié(e) société anonyme, 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS. - France.
La marque SAGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1090136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM - société anonyme, 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042
Machines et machines-outils, notamment machines-outils pour le travail des métaux, pour la fabrication des chaussures, pour la fabrication des câblages;matériel pour les mines, notamment matériel d'abattage, haveuses, leurs parties, pièces détachées et accessoires;appareils et dispositifs de levage, de stockage et de manutention pour les mines;accouplements et courroies de transmission;moteurs, moteurs électriques, hydrauliques;génératrices électriques.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de contrôle;appareils optiques de mesure et de précision, notamment télémètres;systèmes optiques d'appontage pour porte-avions;toutes installations et appareils télégraphiques, leurs parties composantes, leurs pièces détachées et accessoires;téléimprimeurs, téléscripteurs;servomécanismes électriques et leurs éléments, notamment synchros, transformateurs et redresseurs de courant, réducteurs de vitesse, potentiomètres;coffrets électriques et électroniques, auxiliaires de commande électrique;appareils et dispositifs de télécommande, de télémerure, de pilotage, de signalisation et de contrôle automatique, électriques, électroniques, optiques et acoustiques, les éléments rentrant dans leur composition et les accessoires et parties de ces éléments;gyroscopes et ensembles gyroscopiques, calculateurs, tableaux de commande électriques et électroniques;traceurs de route.Installations frigorifiques et leurs parties.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs parties, pièces détachées et accessoires;matériel roulant de chemin de fer, tampons de choc pour wagons et locomotives;appareils et dispositifs de transport et de manutention pour les mines;chariots, bennes;appareils et dispositifs de télécommande, de signalisation et de contrôle automatique pour véhicules, notamment pour avions, navires et engins, les parties et accessoires de ces appareils et dispositifs;systèmes de navigation par inertie pour avions et sous-marins;pilotes automatiques pour sous-marins;systèmes de guidage et de pilotage pour engins.Communications télégraphiques ou téléphoniques;téléscription, transmission de messages;télégrammes.Travaux d'ingénieurs;consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie, prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;études pour la construction de stations-relais télégraphiques, pour la réalisation de matériel, pour la transmission des données et pour la réalisation d'ensembles pour le contrôle automatique;études de réseaux de téléinformation.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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