Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INTEGRAL
SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1690107
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2001

Présentation de la marque L'INTEGRAL

Déposée le 30 août 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INTEGRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque L'INTEGRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : G 3 S , WAFETEST , COFINFO , SAFAX JUNIOR , SAFAX LEADER , VIPFAX , COMPUFAX , SAGACE , CHECTEL , AMS FAX


SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM, société anonyme - 6 avenue d'Iéna, 75016 PARIS - France


CABINET PLASSERAUD - France


Inscription le 15 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244272 - Publication au BOPI 1997-10-15

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