Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMAPROCESSOR
SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM, société anonyme, 6, avenue d'Iéna, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1296652
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1995

Présentation de la marque CLIMAPROCESSOR

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMAPROCESSOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque CLIMAPROCESSOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : G 3 S , WAFETEST , COFINFO , SAFAX JUNIOR , SAFAX LEADER , VIPFAX , COMPUFAX , SAGACE , CHECTEL , AMS FAX


SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM, société anonyme, 6, avenue d'Iéna, 75016 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53547 - Publication au BOPI 1991-05-27

Centrale électronique de commande et de surveillance pour appareils de climatisation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.