Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOTEL
SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1537108
Date de dépôt :
19/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1999

Présentation de la marque CHRONOTEL

Déposée le 19 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'iéna, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD - France.

La marque CHRONOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : G 3 S , WAFETEST , COFINFO , SAFAX JUNIOR , SAFAX LEADER , VIPFAX , COMPUFAX , SAGACE , CHECTEL , AMS FAX


SOCIETE D'APPLICATIONS GENERALES D'ELECTRICITE ET DE MECANIQUE SAGEM, société anonyme - 6 avenue d'iéna, 75016 PARIS - France


LE CABINET PLASSERAUD - France


Inscription le 15 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244272 - Publication au BOPI 1997-10-15

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