Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVIGATOR ESPACE 1000
Société d'Applications Générales d'Electricité et de Mécanique SAGEM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94532535
Date de dépôt :
10/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2004

Présentation de la marque NAVIGATOR ESPACE 1000

Déposée le 10 août 1994 par la Société Anonyme (SA) Société d'Applications Générales d'Electricité et de Mécanique SAGEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAVIGATOR ESPACE 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-38 du 23 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Applications Générales d'Electricité et de Mécanique SAGEM domicilié(e) 6 avenue d'Iena, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 082 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque NAVIGATOR ESPACE 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVIGATOR ESPACE 1000 est expirée depuis le 10 août 2004.

Société d'Applications Générales d'Electricité et de Mécanique SAGEM a également déposé les autres marques suivantes : SAGEM , SAGEM , SAGEM


Société d'Applications Générales d'Electricité et de Mécanique SAGEM (société anonyme) - 6 avenue d'Iena, 75016 PARIS - France - SIREN 562082909


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, anémomètres, boussoles, compas de plongée, signaux de brouillard non explosifs, compte-tours marine, indicateurs de pression, indicateurs de température, indicateurs de vitesse, indicateurs de pente, jauges, lanternes à signaux, loupes, lignes de sondes, instruments pour la navigation, radars, règles (instruments de mesure) dispositif de sauvetage, dispositif de secours, sextants, sirènes, sonars, bouées de signalisation, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bâches de sauvetage, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, échelles de sauvetage, filets de sauvetage, gilets de natation, gilets de sauvetage, combinaisons de plongée, gants de plongée, flotteurs pour la natation, sangles de natation, instruments météorologiques, appareils électriques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématique, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radio, projecteurs, auto-radios, antennes,antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, micros, films, cassettes audio et vidéo, bandes, disques, téléphones, pylones de téléphonie sans fils, appareils téléphoniques, accoudoirs pour téléphones, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques; supports d'enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, disques acoustiques; installations de télévision, radio, satellites, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision; communications par services télématiques.Télescription.Transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, cassettes audio et vidéo, câble, voie hertzienne, satellites, locations d'appareils pour la transmission des messages, communication par terminaux d'ordinateurs; informations en matière de télécommunications, radiotéléphonie mobile; services téléphoniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.