Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E. T.A. 4
SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES "SARPAP", société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1393141
Date de dépôt :
02/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/1996

Présentation de la marque E. T.A. 4

Déposée le 2 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES "SARPAP" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E. T.A. 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES "SARPAP" domicilié(e) 43, rue Maurice-Ravel, 24106 BERGERAC CEDEX. - France.

La marque E. T.A. 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E. T.A. 4 est expirée depuis le 2 avril 1996.

SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES "SARPAP" a également déposé les autres marques suivantes : SARPDECAP , DYNA CAP , SARPALO L90P , INSTITUT THERAPEUTIQUE PHYTOESTHETIQUE , BERKELEY , INSTITUT THERAPEUTIQUE PHYTOESTHETIQUE , INSTITUT THERAPEUTIQUE PHYTOCAPILLAIRE , SARPANET , DYNA BEAUTE , CORINNE DE FARME


SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES "SARPAP", société anonyme de droit français - 43, rue Maurice-Ravel, 24106 BERGERAC CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs;imprimeurs et artistes;couleurs insecticides.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, hydrofuge pour bois.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.