SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1608566
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2010
Présentation de la marque ARNAULT DE DAINVILLE
Déposée le 23 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARNAULT DE DAINVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES domicilié(e) 39, Grande Rue, 89320 COULOURS (dossier no 2165786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 284 746 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) (dossier no 2165786) - France.
La marque ARNAULT DE DAINVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608566.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARNAULT DE DAINVILLE est expirée depuis le 23 mars 2010.
SOCIETE D'APPLICATIONS ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES (Société Anonyme) - 39, Grande Rue, 89320 COULOURS (dossier no 2165786) - France - SIREN 314284746
CABINET LOYER - (dossier no 2165786) - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165786 - Publication au BOPI 2000-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03
Inscription le 29 août 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°175707 - Publication au BOPI 1994-08-29
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), champagne
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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