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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANIQUES
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SAPEM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAPEM
SOCIETE D'APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANIQUES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3788307
Date de dépôt :
06/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2030
SAPEM de SOCIETE D\'APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANIQUES

Présentation de la marque SAPEM

Déposée le 6 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANIQUES domicilié(e) Le Bourg, 58270 CIZELY - France et immatriculée sous le numéro RCS 549 879 096 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine domicilié(e) 3 A rue Pétigny, CS 20513, 78005 VERSAILLES Cedex - France.

La marque SAPEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPEM arrivera à expiration en date du 6 décembre 2030.


SOCIETE D'APPLICATIONS ELECTRIQUES ET MECANIQUES, Société anonyme - Le Bourg, 58270 CIZELY - France - SIREN 549879096


CABINET MOUTARD, Mme HERSON Marine - 3 A rue Pétigny, CS 20513, 78005 VERSAILLES Cedex - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 21 février 2011 - Retrait partiel n°543696 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754538 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Chariots de manutention ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; Remarque : les domaines de la classe 42 ci-dessus concernent les domaines des classes 6, 7, 12 définis précédemment.