Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société d'Applications des Techniques Modernes au Bâtiment A.T.M.B
/
EPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPAC
Société d'Applications des Techniques Modernes au Bâtiment A.T.M.B.

Numéro de dépôt :
925169
Date de dépôt :
27/05/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EPAC

Déposée le 27 mai 1975 par Société d'Applications des Techniques Modernes au Bâtiment A.T.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société d'Applications des Techniques Modernes au Bâtiment A.T.M.B. domicilié(e) (soc. an.), Breteuil-sur-Noye (Oise). - France.

La marque EPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque EPAC est expirée depuis le 27 mai 1985.

Société d'Applications des Techniques Modernes au Bâtiment A.T.M.B a également déposé les autres marques suivantes : SAPTHY , PAMAC


Société d'Applications des Techniques Modernes au Bâtiment A.T.M.B. - (soc. an.), Breteuil-sur-Noye (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Toutes sortes de panneaux;panneaux de revêtement et plus particulièrement un panneau d'amiante-ciment revêtu d'un film de résines éthoxylines.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.