SOCIETE D'APPLICATIONS DES MACHINES MOTRICES (société anonyme) Chemin de la Malmaison
Numéro de dépôt :
1457722
Date de dépôt :
28/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2008
Présentation de la marque S.A.M.M.
Déposée le 28 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS DES MACHINES MOTRICESChemin de la Malmaison
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S.A.M.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS DES MACHINES MOTRICESChemin de la Malmaison domicilié(e) 91570 BIEVRES (dossier no 2110299) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 019 093 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2110299) - France.
La marque S.A.M.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.A.M.M. est expirée depuis le 28 mars 2008.
SOCIETE D'APPLICATIONS DES MACHINES MOTRICESChemin de la Malmaison a également déposé les autres marques suivantes : DARD
SOCIETE D'APPLICATIONS DES MACHINES MOTRICES (société anonyme) Chemin de la Malmaison - 91570 BIEVRES (dossier no 2110299) - France - SIREN 552019093
CABINET LAVOIX - (dossier no 2110299) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-36
Renouvellement sans limitation le 11 mars 1998 n°2110299 - Publication au BOPI 1998-03-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36
Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379051 - Publication au BOPI 2003-10-07
Inscription le 11 août 2005 - Changement de dénomination n°416643 - Publication au BOPI 2005-08-11
Inscription le 15 janvier 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°314125 - Publication au BOPI 2001-01-15
Machines hydrauliques et électriques, machines-outils commandées hydrauliquement et électriquement, moteurs hydrauliques et électriques, grands instruments pour l'agriculture commandés électriquement et hydrauliquement, commandes hydrauliques électriques, électroniques pour armes à feu et projectiles, armes à feu et projectiles commandés électriquement, électroniquement et hydrauliquement.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "S.A.M.M."
