Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.X. 9
SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTIPARASITAIRES S.A.R.P.A.P., Société Anonyme de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1644309
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque B.X. 9

Déposée le 14 février 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTIPARASITAIRES S.A.R.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.X. 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTIPARASITAIRES S.A.R.P.A.P domicilié(e) ayant son siège social 43, rue Maurice Ravel, 24100 BERGERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET BUGNION ASSOCIES - France.

La marque B.X. 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.X. 9 est expirée depuis le 14 février 2001.

SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTIPARASITAIRES S.A.R.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE TAHITIENNE , FLORNET , SEREV , SARPABRIL , SARPAP , ARCOTAN , ARCOBOIS , CIMES , SARPAP , SOURCE DES ANTILLES


SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTIPARASITAIRES S.A.R.P.A.P., Société Anonyme de droit franÇais - ayant son siège social 43, rue Maurice Ravel, 24100 BERGERAC - France


LE CABINET BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits pour la protection et le traitement du bois, à savoir fongicides, insecticides