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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES S.A.R.P.A.P
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ARCOTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARCOTAN
SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES S.A.R.P.A.P. SA

Numéro de dépôt :
1704551
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2011

Présentation de la marque ARCOTAN

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES S.A.R.P.A.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCOTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES S.A.R.P.A.P domicilié(e) Marais Ouest,24680 Gardonne (dossier no 2209317) - 24680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 040 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2209317) - 75008 - France.

La marque ARCOTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCOTAN est expirée depuis le 7 novembre 2011.

SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES S.A.R.P.A.P a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE TAHITIENNE , FLORNET , SEREV , SARPABRIL , SARPAP , ARCOBOIS , CIMES , SARPAP , SOURCE DES ANTILLES , ARCOCIEL


SOCIETE D'APPLICATION ET DE RECHERCHES DE PRODUITS ANTI-PARASITAIRES S.A.R.P.A.P. SA - Marais Ouest,24680 Gardonne (dossier no 2209317) - 24680 - France - SIREN 788040996


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 rue de Monceau,75008 PARIS (dossier no 2209317) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2001 n°2209317 - Publication au BOPI 2001-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 29 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345437 - Publication au BOPI 2002-04-29

Couleurs, vernis, laques et peintures, insecticides, fongicides, hydrofuge pour bois

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.