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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES ACTP
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AU BOIS QUI PLEURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU BOIS QUI PLEURE
SOCIETE D'APPLICATION ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES ACTP (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94502588
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2004

Présentation de la marque AU BOIS QUI PLEURE

Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES ACTP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU BOIS QUI PLEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES ACTP domicilié(e) 39, Grande Rue, 89320 COULOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 284 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PIERRE LOYER - France.

La marque AU BOIS QUI PLEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BOIS QUI PLEURE est expirée depuis le 21 janvier 2004.


SOCIETE D'APPLICATION ET DE CONSEILS TECHNIQUES DES PLASTIQUES ET AUTRES ACTP (Société Anonyme) - 39, Grande Rue, 89320 COULOURS - France - SIREN 314284746


CABINET PIERRE LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Articles en caoutchouc à savoir disques, rondelles, pastilles, patins