Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES
/
CEZAM SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEZAM SYSTEME
SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES

Numéro de dépôt :
92438203
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque CEZAM SYSTEME

Déposée le 9 octobre 1992 par la société SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEZAM SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES domicilié(e) parc technologique ELAN, Vallon de seneymes, 13117 LAVERA - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 091 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.T.E. Mr CAMPOS Robert - France.

La marque CEZAM SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEZAM SYSTEME est expirée depuis le 9 octobre 2002.

SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : SATEL


SOCIETE D'APPLICATION DES TECHNIQUES ELECTRONIQUES - parc technologique ELAN, Vallon de seneymes, 13117 LAVERA - France - SIREN 344091628


S.A.T.E. Mr CAMPOS Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Matèriels électroniques destinés à la lecture de badges, autorisant une gestion informatique