Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMULTOR
SOCIETE D'APPLICATION DES SYNTHESES TECHNIQUES SODAP Société anonyme

Numéro de dépôt :
1491092
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1998

Présentation de la marque EMULTOR

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES SYNTHESES TECHNIQUES SODAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMULTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES SYNTHESES TECHNIQUES SODAP domicilié(e) 18, rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE SUR RHONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.

La marque EMULTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMULTOR est expirée depuis le 23 septembre 1998.

SOCIETE D'APPLICATION DES SYNTHESES TECHNIQUES SODAP a également déposé les autres marques suivantes : CIMACRYL


SOCIETE D'APPLICATION DES SYNTHESES TECHNIQUES SODAP Société anonyme - 18, rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE SUR RHONE. - France


Cabinet Germain et Maureau - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 27 octobre 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°178066 - Publication au BOPI 1994-10-27

Inscription le 13 novembre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°49362 - Publication au BOPI 1990-11-13

Colle de reprise