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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE
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CUSTOM-SILENCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUSTOM-SILENCE
SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1543858
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2009

Présentation de la marque CUSTOM-SILENCE

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUSTOM-SILENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE domicilié(e) LE BIOT, GAUVILLE, 61550 LA FERTE-FRESNEL (dossier no 2142043) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 107 213 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2142043) - France.

La marque CUSTOM-SILENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUSTOM-SILENCE est expirée depuis le 31 juillet 2009.

SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE a également déposé les autres marques suivantes : 8.8 x 10SAPL , ADAMANTIUM , 12-50 SAPL , HPL , SOFT-GOMM


SOCIETE D'APPLICATION DES PROCEDES LEFEBVRE (société anonyme) - LE BIOT, GAUVILLE, 61550 LA FERTE-FRESNEL (dossier no 2142043) - France - SIREN 329107213


CABINET LAVOIX - (dossier no 2142043) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1999 n°2142043 - Publication au BOPI 1999-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Armes à feu; munitions et projectiles