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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES – SAMMODE
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SAMMODE ECLAIRAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAMMODE ECLAIRAGE
SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES – SAMMODE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94549958
Date de dépôt :
20/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2014

Présentation de la marque SAMMODE ECLAIRAGE

Déposée le 20 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES – SAMMODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAMMODE ECLAIRAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES – SAMMODE domicilié(e) 125 Rue du Chemin Vert,75011 PARIS (dossier no 2276159) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 201 846 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 Rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2276159) - 75004 - France.

La marque SAMMODE ECLAIRAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMMODE ECLAIRAGE est expirée depuis le 20 décembre 2014.

SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES – SAMMODE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SAMMODE , SAMMODE


SOCIETE D'APPLICATION DES METHODES MODERNES D'ECLAIRAGES ELECTRIQUES – SAMMODE SOCIETE ANONYME - 125 Rue du Chemin Vert,75011 PARIS (dossier no 2276159) - 75011 - France - SIREN 572201846


BLETRY & ASSOCIES - 23 Rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2276159) - 75004 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2004 n°2276159 - Publication au BOPI 2004-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.